Publication : 03/08/2004
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1996 modifié relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option char à voile
Code NOR : MJSK0470162A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470162A
Publication : 01/02/1997
Descriptif : Arrêté du 18 décembre 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Char à voile
Code NOR : MJSK9670181A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9670181A
Publication : 24/07/2002
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1996 relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option char à voile, et l'arrêté du 16 mai 1997 relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du second degré, option char à voile
Code NOR : SPRK0270169A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0270169A
Publication : 18/07/2008
Descriptif : Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SJSF0816948A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0816948A