Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Brochure n° 3328 - IDCC 2511
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000017577652
Publication : 25/11/2011
Descriptif : Arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : APPD1131165A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=APPD1131165A
Publication : 03/03/2017
Descriptif : Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1703522A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1703522A
Publication : 23/07/2019
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
Code NOR : SPOV1921504A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1921504A
Publication : 05/07/2022
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2214154A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2214154A
Publication : 15/11/2023
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (novembre 2023) - Mercredi 15 novembre 2023 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 14 novembre 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2023/11/Decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-du-14-novembre-2023.pdf
Publication : 28/11/2023
Descriptif : Décision du 20 novembre 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRD2331407S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD2331407S