Publication : 29/06/2020
Descriptif : DECISION N°2020/04-07
Décision n° 2020/04-07 relatif à l'accréditation de l'École supérieure de chimie physique, électronique de Lyon (CPE Lyon) à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Publication : 07/04/2021
Descriptif : Arrêté du 25 février 2021 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2036012A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2036012A
Publication : 16/02/2023
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2022 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2223686A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2223686A
Publication : 04/02/2024
Descriptif : Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2321364A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2321364A